La présentation de la poursuite du cycle de conférences « Le droit gauche » évoque la « déresponsabilisation » du sujet de droit. De mon côté, au contraire, je prône l’idée d’introduire en droit privé un nouveau régime de responsabilité, la responsabilité procédurale, en marge de la responsabilité civile et de la responsabilité contractuelle. De ce fait, je milite à la fois pour la « réincarnation » ou plutôt pour une nouvelle incarnation de la responsabilité tout en l’assortissant de considérations sociales.

En effet, qui dit responsabilité dit dédommagement. Si le principe des dommages-intérêts compensatoires à la victime ne pose pas de problèmes – sauf à déterminer qui est responsable, la partie ou son avocat, notamment –, à mon point de vue, il n’en va pas de même des dommages-intérêts exemplaires. Est-il normal qu’ils enrichissent le patrimoine de la victime? Assument-ils bien leur rôle d’exemplarité? Devraient-ils être déposés dans un « fonds d’indemnisation des victimes d’abus de la procédure » à l’instar du fonds d’indemnisation des victimes d’actes criminels? Doit-on penser à une fiducie?  

Conférence par zoom.

Date : Vendredi 16 janvier 2026, 12h30-14h (Montréal) / 18h30-20h (Paris) par zoom

Lien de la conférence : https://uqam.zoom.us/j/81222134765