Une des caractéristiques considérée comme essentielle du droit de propriété est l'exclusivité. En effet, le propre excluant le commun, celui qui est propriétaire d'un bien a le droit d'en exclure quiconque.

Or, il y a dans ce droit d'exclure associé au droit libéral de se séparer une intuition qui entre en conflit avec le fait qu'une chose (même privée) s'inscrit toujours dans des écosystèmes dont elle ne peut être séparée et qui concernent un grand nombre d'usagers. Plutôt qu'un droit absolu d'exclure les tiers, la question des communs environnementaux notamment ne nous invite-t-elle pas à repenser les régimes de propriété à travers l'obligation d'inclure les tiers ?

 

Conférence 28 mars du cycle Droit gauche

12h30-14h (Montréal) / 17h30-19h (Paris)

Par zoom. Le lien de la conférence sera indiqué ultérieurement