Les théories juridiques en droit et leur place dans l'enseignement: regards comparés France-Québec

Date de la conférence: lundi 19 avril 2010

Un peu à la manière des scientifiques, les civilistes sont friands de théories juridiques.

Le plus souvent d’origine doctrinales, les théories juridiques donnent une armature logique au discours, elles permettent de montrer que le droit n’est pas seulement fait de règles législatives ou de principes jurisprudentiels : à côté ou dans le droit, et parfois même au-dessus du droit, se trouvent des énoncés abstraits qui servent tantôt à organiser l’information juridique, tantôt à orienter la mise en œuvre des règles.

Souvent présentée comme une caractéristique de la tradition civiliste, l’influence et le rôle des théories juridiques n’ont pourtant pas été directement abordés en droit civil québécois.

C'est donc en comparant la place des théories juridiques dans l'enseignement du droit et dans le discours doctrinal entre le Québec et la France que nous proposons d'engager une réflexion sur cet artefact juridique.

Conférencier(e):
Mathieu Devinat

Ses travaux de recherche portent sur la méthodologie juridique, le droit comparé, la jurilinguistique et le droit des biens québécois. Plus récemment, Mathieu Devinat s’est engagé dans des travaux exploratoires sur la narration judiciaire et le droit comparé des biens.

 

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Pascal Ancel

Pascal Ancel a été d’abord Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Il est, depuis 1986, professeur à la Faculté de droit de l’Université Jean Monnet de Saint-Etienne.

Après avoir été doyen de cette faculté, il dirige depuis 1999 le Centre de recherches critiques sur le droit, dans le cadre duquel il a mené de nombreuses recherches empiriques. Bien qu’il travaille aussi en droit des sûretés et en droit de l’arbitrage, Pascal ANCEL a, depuis une dizaine d’années, principalement orienté ses recherches en droit des contrats, à partir d’une réflexion théorique sur la force obligatoire du contrat.

Il s’intéresse aujourd’hui plus spécialement au contrat dans une optique comparatiste, comme objet privilégié de développement de règles internationales harmonisées. Il a notamment mené cette réflexion à propos de l’avant-projet français de réforme du droit des obligations, à la préparation duquel il a participé de 2003 à 2005. La présente conférence se situe dans le prolon- gement direct de ces activités.

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