Les actions judiciaires au bénéfice d'entités non personnifiées : perspectives comparées

Date de la conférence: lundi 25 mars 2024

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Conférencier(e):
Emmanuel Jeuland

Emmanuel JEULAND a obtenu son Master de droit à l’Université de Paris 1 - Panthéon-Sorbonne et un LL.M à King’s College (Londres). Sa thèse sur le droit des obligations met l’accent sur la substitution de personne dans le procès et le contrat.

Il est l’actuel co-Directeur du master Systèmes de justice et procès de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne et co-fondateur de l’Ouvroir de droit potentiel (Oudropo,,). Il a publié des manuels et des essais en droit processuel et à propos des relations juridiques.
Emmanuel JEULAND completed his Master of Law at the University of Paris 1 Panthéon-Sorbonne and holds an LL.M from King’s College (London). His PhD on the law of obligations focused on the procedural law relating to the substitution of persons in contractual matters. He is currently the co-Director of the Master’s Program on Systems of Justice and Litigation at the University of Paris 1 – Panthéon-Sorbonne and the co-founder of the Opener of Potential Law (Openpolaw,,). He has published textbooks and essays on procedural law and legal relations.

Hania Kassoul

Après 3 ans en poste à l'université Poitiers au sein de l'ERDP (actuel Institut Jean Carbonnier) en tant que Maîtresse de conférences en Droit privé et sciences criminelles, Hania Kassoul exerce ses fonctions au sein de l’Université Côte d’Azur depuis 2021.

Elle est docteure en droit, sa thèse est intitulée L’après-contrat, dirigée par le Professeur Y. Strickler (Prix d’honneur du prix de thèse de la Cour de cassation 2018, Prix Henri Texier I 2018 de l’Académie des sciences morales et politiques, Prix de l’Ecole doctorale DESPEG de l’Université de Nice Sophia Antipolis).
Elle est aujourd’hui enseignante-chercheuse au sein du CERDP, rattachée au pôle droit civil et procédure civile. Elle inscrit ses travaux dans les 3 axes du centre : « Patrimoine, personne et procédures », « Nature, vivant et procédures », « Pensée juridique et procédures ». Ses recherches portent principalement sur l’animal, sur le droit face aux imaginaires et à la pop culture, sur le droit des obligations. Elle a cofondé (avec Michel Boudot), créé et préside le Réseau des Diplômes en Droit & Philosophie

Laurence Bich-Carrière

Avocate et chargée de cours, UQAM. Membre des barreaux du Québec et de l’Ontario, Laurence Bich-Carrière exerce au sein du groupe de Litige et règlements de différends du cabinet Lavery, de Billy, dans une pratique polyvalente avec une spécialisation en litige complexe, notamment en matière d’action collective.

Elle s’intéresse par ailleurs à la fonction sociale du droit privé, aux dictionnaires, à l’histoire, à la méthodologie et à l’épistémologie juridiques.