Comment sortir le droit privé de sa logique patrimoniale ? Comment le repenser au-delà de la compensation et de la patrimonialisation des droits ? Si l’on connait le principe de la réparation en nature, de la remise en état, des avantages ou encore du partage en nature, ces mécanismes demeurent exceptionnels. La transformation des choses et des droits en biens a en effet évincé les objets réels du droit, précipitant sa désincarnation radicale. Quid de la concrétude, de la nature et de ses habitants ?

Ces ateliers poursuivent le potentiel subversif qu’il y a à réincarner le droit privé, cette fois en le concrétisant en nature.
Faisant écho au cycle de conférences DUOS, deux journées d’étude, une au Québec et une autre en France, se risqueront à déterrer la nature réelle et relationnelle du droit privé, quitte à le dénaturer.

Atelier 1 – UQAM (GRDP)
29 janvier de 13h30 à 16h30

Tiphaine Dourges (U Laval) : Réparer en nature
Tiphaine Dourges (U Ottawa) : Remettre en état
Lara Khoury (McGill) : Les clauses non monétaires
Guillaume Laganière (UQAM) : Réparer en procédure
Jessica Leblanc (UQAM) : La fiducie comme mode de réparation en nature

Atelier 2 - Université Côte d’Azur (CERDP) avec la collaboration scientifique de Mahias Latina
25 mars 2027 de 13h30 à 16h30

Mathilde Hautereau-Boutonnet : Naturaliser les codes civils
Mariève Lacroix (U Ottawa) : L’illicéité protectrice de la nature?
Mathias Latina : En nature
Grégoire Leray : La réparation en nature
Lionel Smith (Cambridge) : Restituer en nature
Sarah Vanuxem : Les origines du ius peregrinandi

Atelier 3- Université Paris 1 Sorbonne (IRJS) avec la collaboration scientifique de Judith Rochfeld
6 avril 2027 de 13h30 à 16h30

Michel Boudot (Poitiers) : Exécuter en nature
Pierre Brunet (Paris 1) : Représenter la nature
Aurore Chaigneau (Nanterre) : Restituer en nature
Marie-Sophie de Clippele et Delphine Misonne (Université Saint-Louis Bruxelles) : Protéger en nature
Hania Kassoul (Université Côte d’Azur) : La réparation en nature du préjudice objectif
Dario Mantovani (Collège de France) : En nature

Les ateliers ont lieu en présentiel. Ils s’inscrivent dans le cadre des recherches des professeuses Gaële Gidrol-Mistral et Alexandra Popovici sur "Les transformations générales du droit privé depuis le Code civil du Québec", soutenues par le Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec et la Faculté de science politique et de droit de l’UQÀM.