(R)évolution

Les fondements du droit civil en mouvement

Soucieux de montrer que le droit civil est indissociable des préoccupations quotidiennes et essentielles de la vie des citoyens, le Groupe de réflexion en droit privé développe une perspective engagée du droit privé en replaçant sa fonction sociale au cœur de sa mission, sans oublier que la force créatrice du droit privé découle d’une meilleure compréhension de ses fondements.

Analyser les concepts et principes généraux du droit civil à l’aune des transformations de la société permet de les évaluer, de les dépoussiérer, de les revisiter et de les renouveler afin de les inscrire dans une approche plus contemporaine. Intangibles mais non immuables, les piliers issus du droit romain, qui gouvernent encore la structure du code civil, loin d’être un frein à leur évolution, permettent au contraire d’appréhender la richesse de leur (r)évolution.

Le Groupe de réflexion en droit privé constitue une communauté de chercheurs du Québec et d’ailleurs qui partagent le souci d’ancrer le droit privé dans une perspective dynamique.

Pascal Fréchette

Pascal Fréchette est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke où il poursuit ses recherches en droit des obligations et des contrats, tant dans une perspective de droit interne que de droit comparé.

Sa thèse de doctorat portant sur la restitution des prestations publiée aux Éditions Yvon Blais en 2018 a récemment remporté le prix du Concours juridique de la Fondation du Barreau du Québec dans la catégorie « Nouvel auteur ».

Mots-clés: Conférencier(e)s

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  • Séminaire printanier du GRDP en confinement : Quel avenir pour les droits subjectifs ?


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    Face à l’exacerbation des droits subjectifs qui marquent de leur empreinte le modèle libéral des droits individuels, les réflexions sur la socialisation des droits subjectifs, apparues dès le 19ème siècle notamment en réaction aux excès de la société industrielle, ressurgissent. De la négation de leur existence (Duguit) – le droit n’ayant nul besoin de cet artifice –, à leur fonctionnalisation (Josserand) – le droit subjectif s’accompagnant d’un devoir social –, la légitimité des droits subjectifs est régulièrement remise en cause, sans pour autant avoir rencontrée beaucoup de succès en droit civil.

    Pourtant, devant cet océan d’intérêts individuels, dont la propriété est le parangon, la possibilité que le droit civil fasse une place à la reconnaissance des intérêts communs, collectifs, voire altruistes, se fait à nouveau entendre.

    L’objectif poursuivi par ce cycle est de permettre à une communauté de chercheurs et de chercheuses, provenant d’horizons divers, d’échanger sur la fonction des droits subjectifs dans l’architecture du droit privé. Il permettra notamment de se saisir des questions de droits sans sujet (ex. fiducie, société de personnes, objets juridiques), de sujets sans droits (ex. animal, communautés, successions sans personnes) et de « sujets-objets », hybrides ou impensés (ou à repenser) du droit civil (corps humain, gamètes, embryons congelés, cadavres, morts-vivants, organismes vivants, nature).

    Ce cycle met en place des ateliers permettant aux chercheurs et chercheuses invité.es de présenter leur travaux en cours sous la forme de "work in progress".

Les chercheur(e)s du GRDP

Les jeunes chercheurs du GRDP